Rapports récents

Principaux rapports rendus public ces derniers mois et concernant le monde de la santé :

Rapport 2009 sur la Sécurité Sociale – Cour des Comptes

Rapport Aboud sur la promotion et la modernisation des recrutements médicaux à l’hôpital public. Juillet 2009

Améliorer la prise en charge des maladies chroniques : les enseignements des expériences étrangères de « disease management »
— Rapport IGAS (Septembre 2006)

FMC – EPP
— Rapport IGAS (novembre 2008)

Les futures Agences Régionales de Santé (ARS) :
— Rapport BUR (0208)
— Rapport RITTER (0308)

Organisation de l’hôpital :
— Ambulatoire : Circulaire « frontière » (Aout 2006)
— Statut des Praticiens Hospitaliers (Part complémentaire variable)
— Rapport Larcher (Avril 2008)
— Loi HPST (Juillet 2009)

Réseaux de santé :
— Rapport IGAS

Rapport ATTALI (0408)

Les urgences :
— Rapport de la cour des comptes (2006)

La permanence des soins :
— Rapport Grall (0907)

L’accès aux soins :
— Rapport FLAJOLET (0408)

Santé de la population :
— La santé des étudiants : Rapport Wauquiez (1206)

Les nouveaux modes de rémunération des praticiens :
— Rapport VALLANCIEN, CUQ, AUBART (0408)

Sommeil
— Rapport Giordanella
— Arrêté du 23 mars 2007 portant nomination au comité de suivi du programme d’actions sur le sommeil

Accréditation des médecins
— Décision HAS du 11 juillet 2006
— Décret no 2006-909 du 21 juillet 2006
— Architecture du dispositif – version C du 31 juillet 2006
— Arrêté de février 2007 : Aide au financement

Les Coopérations interprofessionnelles :
— Recommandations HAS (0408)
— Guide méthodologique HAS (0408)

Le Disease management et l’éducation thérapeutique :
— Rapport IGAS Disease Management (0906)
— Recommandation HAS INPS : Guide méthodologique de structuration d’un programme d’éducation thérapeutique chez un patient atteint d’une maladie chronique. (0607)

Recommandations ALD :
— Prise en charge des maladies rares dans le cadre du dispositif ALD (Novembre 2005)
— ALD 14 : Insuffisance respiratoire chronique grave secondaire à un asthme (Octobre 2006)
— ALD 14 : Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive (Octobre 2006)
— ALD 18 : Mucoviscidose – Protocole national de diagnostic et de soins pour une maladie rare (janvier 2008)
— ALD 29 : Tuberculose active (Avril 2008)
— Page HAS : ensemble des listes des actes et prestations (LAP) pour les ALD

RCP – SPLF
— Conférence d’expert Asthme et Allergie CPLF 2007